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Marques déposées par DOMAINE DE FAGES (G.F.A
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DOMAINE DE FAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FAGES
DOMAINE DE FAGES (G.F.A.)

Numéro de dépôt :
1455748
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
30/01/1997

Présentation de la marque DOMAINE DE FAGES

Déposée le 30 janvier 1987 par DOMAINE DE FAGES (G.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE DE FAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE DE FAGES (G.F.A.), domicilié(e) 37, boulevard National, 66390 BAIXAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANCHO Sylvie. - France.

La marque DOMAINE DE FAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE DE FAGES (G.F.A a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FAGES


DOMAINE DE FAGES (G.F.A.) - 37, boulevard National, 66390 BAIXAS. - France


SANCHO Sylvie. - France


Inscription le 8 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241253 - Publication au BOPI 1997-08-08

Produits agricoles. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) dont vins de pays ou d'appellation d'origine et eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.